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Objet du site

Le site www.aiehtp.ma. est un site d’information mis en ligne par l’AIEHTP au service des adhérents et des visiteurs. Il a pour objet de présenter toutes les informations utiles concernant l’Association. Il contient notamment un espace privé dédié aux adhérents qui permet de profiter d’un ensemble de fonctionnalité.

Conditions d’accès et d’utilisation du site

L’accès au site est possible 24h sur 24 h et 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure, d’éventuelles pannes ou d’opérations de maintenance. L’utilisateur du site est tenu de vérifier qu’il dispose des outils et des moyens de communication électroniques et des compétences permettant l’accès audit site et la consultation de son contenu.

L’utilisation de ce site est soumise aux présentes conditions et au respect de la réglementation marocaine en vigueur. l’AIEHTP se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment sans préavis. En conséquence, l’AIEHTP invite les utilisateurs de ce site web à prendre connaissance de ces conditions lors de chaque consultation du site.

Nature des informations disponibles sur le site

L’ensemble des informations publiées sur ce site ont un caractère indicatif.

l’AIEHTP accorde beaucoup d’attention à la nature et à la fiabilité des informations publiées sur ce site. Cependant, les informations publiées peuvent contenir des inexactitudes et des erreurs. l’AIEHTP remercie les utilisateurs de son site de lui faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou inexactitudes via le formulaire de contact sur l’adresse suivante : www.aiehtp.ma/contact

Lesdites inexactitudes ou erreurs n’engagent pas l’AIEHTP qui décline toute responsabilité quant aux décisions qui seraient prises sur la base desdites informations.

Messages à caractère confidentiel

l’AIEHTP recommande de ne pas divulguer les informations ayant un caractère sensible ou confidentiel et de les transmettre, si besoin est, par voie postale ou tout autre moyen sécurisé.

Loi applicable et responsabilité

Tout utilisateur du site est considéré comme acceptant l’application de la législation marocaine et l’attribution de compétence aux juridictions marocaines.

Le site propose des liens vers des sites extérieurs. La connexion à un autre site à travers un lien hypertexte, relève du choix personnel de l’utilisateur et est opérée sous la responsabilité exclusive de ce dernier. Le contenu de ces sites extérieurs n’engage pas la responsabilité de l’AIEHTP.

Droits d’auteurs et propriété intellectuelle

Sauf stipulation contraire, l’AIEHTP est titulaire des droits d’auteurs sur tous les contenus figurant sur le site, notamment les textes, les logos et les documents téléchargeables.

La reproduction, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif du site est autorisée aux seules fins d’information pour un usage personnel et privé à la condition de respecter l’intégrité des documents reproduits de mentionner clairement la source et la date du document et de ne pas supprimer les mentions relatives aux droits d’auteur ou autres mentions concernant les droits de propriété intellectuelle.

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Traitement des données à caractère personnel

l’AIEHTP traite des données à caractère personnel dans le cadre de l’accomplissement de ses missions et ce, dans le respect de la législation en vigueur en matière de protection de données à caractère personnel.

Par ailleurs, l’AIEHTP collecte des informations ayant un caractère personnel sur les utilisateurs de ce site qui ont sollicité l’AIEHTP en remplissant le formulaire de contact mis en ligne. L’utilisateur, en renseignant ce formulaire, consent et accepte que l’AIEHTP traite les informations le concernant.

Les personnes concernées par les traitements de données à caractère personnel effectués par l’AIEHTP disposent d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition, pour des motifs légitimes, sur les données les concernant conformément à la réglementation en vigueur.

Pour exercer ce droit, elles doivent s’adresser :

§ Par voie postale à : AIEHTP, Km 7, Route d’El Jadida, Casablanca, Maroc.

§ Par courrier électronique à : contact@aiehtp.ma